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Actualité des entreprises

ERYTECH renforce sa propriété intellectuelle aux Etats-Unis

Publication: Avril 2015

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L’office américain a accordé une extension additionnelle d’un an et demi au brevet princeps d’ERYTECH intitulé “Lysis/Resealing Process for Preparing ...
 

- Délivrance aux Etats-Unis de son brevet pour ERY-ASP dans le cancer du pancréas
- Extension de la durée de protection du brevet sur le procédé d’encapsulation jusqu’en 2030

Lyon (France), le 21 avril 2015 – ERYTECH Pharma (Euronext Paris : ERYP & OTC US : EYRYY), la société biopharmaceutique française qui développe des traitements innovants "affamant les tumeurs" pour la leucémie aiguë et d’autres indications en oncologie avec un besoin médical insatisfait, annonce le renforcement de son portefeuille de brevets aux Etats-Unis avec un brevet nouvellement délivré et l’extension de la durée de protection de son brevet princeps.

Le brevet intitulé “Medicament for the Treatment of Cancer of the Pancreas” a été délivré aux Etats-Unis sous le numéro US 8974802. Il protège l’utilisation d’ERY-ASP1 traitement du cancer du pancréas (actuellement en phase II clinique). Selon le mécanisme du Patent Term Adjustment, l’office américain des brevets a octroyé une durée additionnelle de protection de presque une année. Le brevet sera donc valide jusqu’au mois d’octobre 2029. Il avait été déposé fin 2007 et a depuis été accordé en Europe, en Australie, en Israël et à Singapour.

En parallèle, l’office américain a accordé une extension additionnelle d’un an et demi au brevet princeps d’ERYTECH intitulé “Lysis/Resealing Process for Preparing Erythrocytes” (US 8617840). Conformément à la loi américaine et au Patent Term Adjustment, le brevet avait déjà obtenu une durée de protection additionnelle de près de 4 ans (cf. communiqué de presse du 20 décembre 2013). A l’issue d’un nouveau recalcul demandé par ERYTECH, l’office américain a accordé une extension additionnelle d’un an et demi portant la validité du brevet jusqu’en 2030. ERYTECH a ainsi pu obtenir au total 5 années de protection supplémentaire pour ce brevet au cœur de sa technologie, qui protège à la fois son procédé d’encapsulation dans les globules rouges et ses produit, dont GRASPA®/ERY-ASP.

Dans les deux cas, la durée de protection pourrait être à nouveau allongée d’un maximum de 5 ans sur la base de futures autorisations de mise sur le marché.

http://www.erytech.com/

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